Déposée le 3 septembre 1999 par CAFFON Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « 7R9 »
Le déposant est CAFFON Michel domicilié(e) 15 rue Romain Rolland - 69330 - MEYZIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 7R9 est expirée depuis le 3 septembre 2019.
CAFFON Michel a également déposé les autres marques suivantes : SCENTY CARS , OLFATEC
CAFFON Michel - 15 rue Romain Rolland - 69330 - MEYZIEU - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2009 n°2417967 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-14
Nettoyants pour appareils, installations et gaines de ventilation et de climatisation. Désinfectants, bactéricides, désodorisants et odorisants pour installations de ventilation et de climatisation ; désodorisants, odorisants et parfums d'atmosphère (non à usage personnel).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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